Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDAN
NOVAMARK S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1347360
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque ARDAN

Déposée le 19 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMARK domicilié(e) 5 Place du Molard, 1204 GENEVE, Suisse. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque ARDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDAN est expirée depuis le 19 mars 1996.

NOVAMARK a également déposé les autres marques suivantes : MIKREM , DIGIX , N , AUBANELA , SEQUENCE , LIGNES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Grodil Tganuois , (Marque figurative)


NOVAMARK S.A., société de droit suisse - 5 Place du Molard, 1204 GENEVE, Suisse. - Suisse


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Appareils de locomotion par terre;transport de personnes ou de marchandises;informations concernant les voyages (agences du tourisme et de voyage, réservation de places); location de véhicules de transport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.