Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVA
NOVAMARK INTERNATIONAL, société à responsabilité limitée, 107 boulevard Pereire, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1270476
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1994

Présentation de la marque SILVA

Déposée le 17 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMARK INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SILVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOVAMARK INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ALBANE , FRUTE , ESPACE , BLEU , ELLA , EKIDIA , DIACRAN , OPTIMAL , SACRAMENTO , SPAZIO


NOVAMARK INTERNATIONAL, société à responsabilité limitée, 107 boulevard Pereire, 75017 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°7682 - Publication au BOPI 1984-41

OEufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.