Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREMILLAN
NOVAMARK INTERNATIONAL, société à responsabilité limitée, 107, boulevard Péreire, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1255843
Date de dépôt :
28/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1993

Présentation de la marque FREMILLAN

Déposée le 28 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMARK INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREMILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FREMILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOVAMARK INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ALBANE , FRUTE , ESPACE , BLEU , ELLA , EKIDIA , DIACRAN , OPTIMAL , SILVA , SACRAMENTO


NOVAMARK INTERNATIONAL, société à responsabilité limitée, 107, boulevard Péreire, 75017 PARIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription - Transmission de propriété n°47296 - Publication au BOPI 1984-20

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, cidres et spiritueux.