Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIATRAN
Novamark International

Numéro de dépôt :
951652
Date de dépôt :
07/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIATRAN

Déposée le 7 avril 1976 par Novamark International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIATRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Novamark International domicilié(e) (soc. an.), 8, rue du Faubourg-Poissonnière, Paris. - France.

La marque DIATRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DIATRAN est expirée depuis le 7 avril 1986.

Novamark International a également déposé les autres marques suivantes : ALBANE , FRUTE , ESPACE , BLEU , ELLA , EKIDIA , DIACRAN , OPTIMAL , SILVA , SACRAMENTO


Novamark International - (soc. an.), 8, rue du Faubourg-Poissonnière, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Inscription - Transmission de propriété n°107879 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°106577 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.