Déposée le 1 septembre 1976 par Novacel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VITOMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Novacel domicilié(e) (soc. an.), 24, rue des Jeneurs, Paris. - France.
La marque VITOMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Novacel - (soc. an.), 24, rue des Jeneurs, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531
Inscription le 14 mars 1991 - Transmission de propriété n°52322 - Publication au BOPI 1991-03-14
Inscription - Changement de denomination n°118161 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°107182 - Publication au BOPI
Produits chimiques pour l'industrie, l'agriculture et l'horticulture, droguerie, produits insecticides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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