Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVACEL
NOVACEL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3795726
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2031
NOVACEL de NOVACEL

Présentation de la marque NOVACEL

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL domicilié(e) 27 RUE DU DOCTEUR EMILE BATAILLE, 76250 DÉVILLE-LÈS-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 710 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

La marque NOVACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVACEL arrivera à expiration en date du 7 janvier 2031.

NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , NOVACEL , WALCO


NOVACEL, Société par actions simplifiée à associé unique - 27 RUE DU DOCTEUR EMILE BATAILLE, 76250 DÉVILLE-LÈS-ROUEN - France - SIREN 315710293


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 22 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°799383 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763354 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29

Films auto-adhésifs pour la protection temporaire des surfaces à usage industriel.