Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IT-TIME PAD
NOVA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3136869
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2011
IT-TIME PAD de NOVA

Présentation de la marque IT-TIME PAD

Déposée le 13 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IT-TIME PAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA domicilié(e) route du Col de l'Epine, 73470 NOVALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 511 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque IT-TIME PAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT-TIME PAD est expirée depuis le 13 décembre 2011.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA Société à Responsabilité Limitée - route du Col de l'Epine, 73470 NOVALAISE - France - SIREN 390511988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Tapis de souris informatique.