Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT PRECISION SYSTEM
NOVA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99769528
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque CONCEPT PRECISION SYSTEM

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCEPT PRECISION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA domicilié(e) route du Col de l'Epine, 73470 NOVALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 511 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CONCEPT PRECISION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT PRECISION SYSTEM est expirée depuis le 13 janvier 2009.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , - NOVA -


NOVA Société à Responsabilité Limitée - route du Col de l'Epine, 73470 NOVALAISE - France - SIREN 390511988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Tapis de souris informatique.