Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET
/
LE MUSELET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MUSELET
NOUGALET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3003577
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020

Présentation de la marque LE MUSELET

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MUSELET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit La Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MUSELET est expirée depuis le 26 janvier 2020.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET, Société par actions simplifiée - Lieu dit La Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420256 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

Chocolat, confiserie, bonbon.