Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ECUME DE MER
NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95580522
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2025

Présentation de la marque L'ECUME DE MER

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECUME DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGALET domicilié(e) Lieu dit la Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 850 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque L'ECUME DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ECUME DE MER arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.

NOUGALET a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROTIN DES PATURAGES , POIRCAO , GRAND CRU DE BORDEAUX , LE ROSELIER , LA POMME DE TERRE , LES PAVES DE PARIS , CROTTIN DE CHEVRE , Gourmandises d'Occitanie , CABROTIN , LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES


NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu dit la Tuilerie - 11190 - LUC SUR AUDE - France - SIREN 615850104


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291595 - Publication au BOPI 2005-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2015 n°2593646 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-23

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