Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« PERMIS, OU PAS ? »
NOUADER KARIM

Numéro de dépôt :
3180781
Date de dépôt :
27/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/08/2012
« PERMIS, OU PAS ? » de NOUADER KARIM

Présentation de la marque « PERMIS, OU PAS ? »

Déposée le 27 août 2002 par NOUADER KARIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « « PERMIS, OU PAS ? » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est NOUADER KARIM domicilié(e) 29 BLD DES FAUVETTES VILLA « MICA »,13011 MARSEILLE - 13011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUADER KARIM domicilié(e) 29 BLD DES FAUVETTES VILLA « MICA »,13011 MARSEILLE - 13011 - France.

La marque « PERMIS, OU PAS ? » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « PERMIS, OU PAS ? » est expirée depuis le 27 août 2012.

NOUADER KARIM a également déposé les autres marques suivantes : "L.M.D." LA MEILLEURE DEFINITION , « LA GRANDE CEREMONIE DES M.T.E. D'OR » , "DES IMAGES ET DES MAUX" , "QUI SAIT DEPENSER SON ARGENT ?" , "TOUT CA POUR TE PLAIRE ! " , DUO RIMBAUD , "10 ANS DE SALAIRE EN 1 JOUR" , « CE SOIR C'EST PERMIS ! » , "PERMIS D'APPOINT" , "A VOUS LES MICROS ! "


NOUADER KARIM - 29 BLD DES FAUVETTES VILLA « MICA »,13011 MARSEILLE - 13011 - France


NOUADER KARIM - 29 BLD DES FAUVETTES VILLA « MICA »,13011 MARSEILLE - 13011 - France


Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379493 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : - cartonnages - sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; - Tubes en carton produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuillets) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location des films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations, ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.