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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS
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NORTENE NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORTENE NATURE
INTERMAS NETS S.A., société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
98719995
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2028

Présentation de la marque NORTENE NATURE

Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORTENE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS domicilié(e) 11 Ronda de Collsabadell, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NORTENE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORTENE NATURE arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

INTERMAS NETS a également déposé les autres marques suivantes : CLIMBANET , EXTRANET , TANDEM , GALVANEX , CELLOTEX , BAVIFLEX , NETTEN , SACOLLE , BALCONET , TOTALTEX


INTERMAS NETS S.A., société de droit espagnol - 11 Ronda de Collsabadell, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313817 - Publication au BOPI 2001-01-08

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367359 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 4 avril 2008 - Gage constitué n°473824 - Publication au BOPI 2008-04-04

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665181 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27

Feuilles, films et gaines en matières plastiques perforés, non perforés et à structure à mailles, pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'ostréiculture ; matières filtrantes ; matières isolantes. Grilles, grillages, clôtures, écrans non métalliques pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures ; armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols ; matériaux non métalliques pour le drainage des sols. Conteneurs pour la culture de plantes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.