Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORTENE
/
FRANCESCO LOUISA CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCESCO LOUISA CREATION
NORTENE S.A

Numéro de dépôt :
3042863
Date de dépôt :
25/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2010
FRANCESCO LOUISA CREATION de NORTENE

Présentation de la marque FRANCESCO LOUISA CREATION

Déposée le 25 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCESCO LOUISA CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 9-11 place de l'Europe, 78140 Velizy Villacoublay - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bernard SCHAMING - France.

La marque FRANCESCO LOUISA CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCESCO LOUISA CREATION est expirée depuis le 25 juillet 2010.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , NO BREAK NB , GranJardins , NORTENE N


NORTENE S.A - 9-11 place de l'Europe, 78140 Velizy Villacoublay - France - SIREN 461500233


Me Bernard SCHAMING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Tissus. Fleurs et plantes artificielles, fleurs et plantes en tissu.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.