Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRICOMAISON
NORTENE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1437641
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque BRICOMAISON

Déposée le 16 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRICOMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTENE domicilié(e) 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE (dossier no 2095292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 500 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2095292) - France.

La marque BRICOMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRICOMAISON est expirée depuis le 16 septembre 2007.

NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROSTOCK , POCHE-CASIER , CLOTURNETTE , TEXILUX , BALIS PUB , BALIS KIT , NO BREAK NB , GranJardins , NORTENE N


NORTENE (Société anonyme) - 149, Avenue de Bretagne, 59000 LILLE (dossier no 2095292) - France - SIREN 461500233


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2095292) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1997 n°2095292 - Publication au BOPI 1997-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04

Filtres et dispositifs de filtrage.Outils et instruments à main pour le jardinage et le bricolage.Matière plastique sous forme de feuilles, plaques, nappes (non en matière textile), fils, grilles, grillages, filets, baguettes, tiges ou profilés;matières plastiques faÇonnées rigides, tuyaux flexibles en matière plastique, matières d'emballage en plastique à usage industriel;éléments filtrants sous forme de films en matière plastique mi-ouvrés, tuyaux et matériaux de construction pour le drainage;clôtures, grilles, grillages, piquets;éléments de construction pour la décoration non métalliques;stores d'extérieur, matériaux de construction non métallique pour la retenue et la stabilisation du sol;lattes en matière plastique;filets et écrans en matière plastique pour la construction et le génie civil.Claies non métalliques pour la maturation des fruits;nattes et grillages d'égouttage non métalliques;poches et casiers non métalliques à huîtres, moules et autres coquillages, grilles, grillages et réceptacles pour engrais, matériel de protection des graines, des arbres fruitiers et autres contre les oiseaux;pondoirs et claies de poulailler.Petits ustensiles et récipients utilisés notamment pour le jardinage et la culture, seaux, bidons, arrosoirs, bacs, pots à fleurs, cache-pots notamment en matière plastique, supports pour fleurs et plantes.Cordes, ficelles, filets en particulier filets en matière plastique, filets pour le jardinage et la protection des cultures contre les oiseaux et autres animaux; filets à ramer, tentes, bâches, voiles, sacs, en particulier fabriqués avec des filets en matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.