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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
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RECYCLABLE RECYCLABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECYCLABLE RECYCLABLE
NORMALU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3542589
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2027
RECYCLABLE RECYCLABLE de NORMALU

Présentation de la marque RECYCLABLE RECYCLABLE

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYCLABLE RECYCLABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RECYCLABLE RECYCLABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECYCLABLE RECYCLABLE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

NORMALU a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALISSIMO , REVES SATINES , L'ART DU PLAFOND , BARRISOL STAR , EMPREINTE DE VOTRE UNIVERS , L'EXPERT MONDIAL POUR VOS MURS ET PLAFONDS , LE BETON AUSSI LEGER QU'UNE FEUILLE , TRANSGLASS , TREMPOVISION , Trempodesign


NORMALU, Société par actions simplifiée - Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665854 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05

Armature non métallique pour la construction en matière recyclable ; cloisons non métalliques en matériaux recyclables ; faux plafonds et faux murs (non métalliques) en matériaux recyclables ; matériaux de construction (non métalliques), notamment profilés de fixation de toile ou film pour faux plafonds ou faux murs en matériaux recyclables ; plafonds (non métalliques) en matériaux recyclables ; plafonds-tendus et profilés (non métalliques) en matériaux recyclables ; revêtements de murs, de parois, de plafonds (non métalliques) en matériaux recyclables.

Enseignes en matières plastiques non lumineuses en matériaux recyclables ; objets d'arts en matière plastique recyclable ; paravents (meubles) en matière plastique (succédané du tissu) en matériaux recyclables.

Revêtements de sols en matériaux recyclables ; toiles perforées non en matière plastique pour faux plafonds ou faux murs en matériaux recyclables ; tentures pour murs ou plafonds en matériaux recyclables (non en matière textile).