Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELT3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Ingrid CORVIOLE-PARENT domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque ELT3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMALU, Société par actions simplifiée - Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635
GEVERS & ORES, Mme. Ingrid CORVIOLE-PARENT - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Appareils et installations de chauffage ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils et installations d'éclairage ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lustres ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; installations de conduites d'eau ; abat-jour ; diffuseurs [éclairage] ; grilles paralumes pour lumières ; tubes lumineux pour l'éclairage ; panneaux d'éclairage ; luminaires, cadres lumineux pour l'éclairage ;
Matériaux insonorisants ; panneaux insonorisants ; plaques insonorisantes ; revêtements insonorisants pour murs ; revêtements insonorisants pour plafonds ; matières pour l'insonorisation ; articles et matériaux d'isolation acoustique ; revêtements de planchers isolants ; écrans acoustiques pour l'insonorisation, insonorisation pour bâtiments ;
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non-métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, cloisons non métalliques, cornières non métalliques, huisseries non métalliques, planchers non métalliques ; planchers lumineux (non-métalliques) ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, plafonds non métalliques, plafonds lumineux (non-métalliques), faux plafonds non métalliques, faux plafonds non métalliques dotés de propriétés acoustiques ; cadres non métalliques dotés de propriétés acoustiques [éléments de construction non métalliques] ; blocs non métalliques destinés à la construction de planchers, châssis de fenêtre non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; linteaux non métalliques ; stands de foires (structures non métalliques) ; stands d'exposition [structures non métalliques] ; stands d'exposition non métalliques transportables [structures] ; profilés de construction non métalliques ;
Matières plastiques (succédanés du tissu) ; revêtements de meubles en matières plastiques ; textile non-tissé ; tissus élastiques ; tentures de tissus pour plafonds, murs ou objets mobiliers de décoration, tentures plastiques pour objets mobiliers de décoration ; toiles en matières plastiques (succédanés du tissu) ;
Tentures pour plafonds en matière plastique (non en matière textile) ; toiles ou films non en matière textile pour faux plafonds ou faux murs ; revêtements de sols, de plafonds ou de murs non en matière textile ; revêtements lumineux de sols, de plafonds ou de murs non en matière textile ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière textile.
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