Déposée le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARBATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMALU domicilié(e) Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 750 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 36 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.
La marque ARBATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247495.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMALU, Société par actions simplifiée - Route du Sipes - 68680 - KEMBS - France - SIREN 946750635
GEVERS & ORES, M. PIGEAUX Fabrice - 36 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Abat-jour ; appareils et installations de chauffage ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils et installations d'éclairage ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lustres ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; installations de conduites d'eau ; grilles paralumes en tant que parties d'appareils d'éclairage ; diffuseurs [éclairage] ; tubes lumineux pour l'éclairage ; panneaux d'éclairage ; luminaires ; cadres lumineux pour l'éclairage ;
Matériaux insonorisants ; panneaux insonorisants ; plaques insonorisantes ; insonorisation pour bâtiments ; revêtements insonorisants pour murs ; revêtements insonorisants pour plafonds ; matières pour l'insonorisation ; articles et matériaux d'isolation acoustique ; revêtements de planchers isolants ; écrans acoustiques pour l'insonorisation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; cloisons non métalliques ; cornières non métalliques ; huisseries non métalliques ; plafonds non métalliques ; plafonds lumineux (non-métalliques) ; faux plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; planchers lumineux (non-métalliques) ; châssis de fenêtre non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; linteaux non métalliques ; stands de foires (structures non métalliques) ; stands d'exposition [structures non métalliques] ; stands d'exposition non métalliques transportables [structures] ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; profilés de construction non métalliques ; faux plafonds non métalliques dotés de propriétés acoustiques ; cadres non métalliques dotés de propriétés acoustiques ; blocs non métalliques destinés à la construction de planchers ;
Matières plastiques (succédanés du tissu) ; revêtements de meubles en matières plastiques ; textile non-tissé ; tissus élastiques ; tentures de tissus pour plafonds, murs ou objets mobiliers de décoration, tentures plastiques pour objets mobiliers de décoration ; toiles en matières plastiques (succédanés du tissu) ;
Tentures pour plafonds en matière plastique (non en matière textile) ; toiles ou films non en matière textile pour faux plafonds ou faux murs ; revêtements de sols, de plafonds ou de murs non en matière textile ; revêtements lumineux de sols, de plafonds ou de murs non en matière textile ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière textile.
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