Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3053930
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2020
Présentation de la marque LES RECETTES DE GAELLE
Déposée le 25 septembre 2000 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES RECETTES DE GAELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG domicilié(e) 4, Heisterstrasse - 90441 NÜRNBERG - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
La marque LES RECETTES DE GAELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, société de droit allemand - 4, Heisterstrasse - 90441 NÜRNBERG - Allemagne
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2010 n°2446369 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Gelées, confitures, compotes Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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