Marque renouvelée - Marque en vigueur

TACTIL'
NOREMAT, SAS

Numéro de dépôt :
3610419
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2028
TACTIL\' de NOREMAT

Présentation de la marque TACTIL'

Déposée le 7 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TACTIL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PAVANI Carole, NOREMAT domicilié(e) 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France.

La marque TACTIL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TACTIL' arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

NOREMAT a également déposé les autres marques suivantes : ACCOROUTRICE , ACCOROUTIER , SECURISTABLE , DEXTRA , VSV , COLLECT' , VISIOBRA , NOREMAT , N NOREMAT ROUTES SÛRES, PAYSAGES PRÉSERVÉS… …LE SAVOIR-FAIRE DU DIRECT-CONSTRUCTEUR , ECOROUTAGE


NOREMAT, SAS - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France - SIREN 322213679


M. PAVANI Carole, NOREMAT - 166 rue Ampère - 54714 - LUDRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689069 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-26

Outils agricoles de fauchage, débroussaillage, broyage de végétaux. Instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement. ;

Machines-outils à savoir faucheuses et débroussailleuses. Véhicules notamment véhicules agricoles et travaux publics.