Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE 7H07
NORDNET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4363093
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
LE 7H07 de NORDNET

Présentation de la marque LE 7H07

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) NORDNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE 7H07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORDNET domicilié(e) 111 Rue de Croix - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 974 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ domicilié(e) 8 Rue Anatole France - 59000 - LILLE - France.

La marque LE 7H07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 7H07 arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

NORDNET a également déposé les autres marques suivantes : L'accueillir c'est lui donner la chance d'exister , MA LIGNE SATELLITE , E , Pack NordNet ADSL , MES DOCUMENTS PARTAGES , PACK EXPERT , [lerelaisinternet.com favorise la croissance de votre entreprise] , DOT PLACE , INTERNET Radio MISTRAL , Pack Zen


NORDNET, Société anonyme - 111 Rue de Croix - 59510 - HEM - France - SIREN 402974489


DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ - 8 Rue Anatole France - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse n°749638 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité sur réseaux de télécommunications ; location d'espaces publicitaires ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; référencement de sites Internet abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de revues de presse ; agences d'informations commerciales ; informations commerciales par le biais de sites web ; reproduction de documents ;

Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; radiodiffusion d'informations et d'autres programmes ; transmission de sons, de vidéos, de films, d'informations et de contenus ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; services de mise en ligne de vidéogrammes ; services de transmission de vidéos à la demande ;

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; production d'enregistrements vidéo et/ou sonores ; production d'émissions de radio et de télévision ; programmes d'actualités télévisés ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; rédaction de textes ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de journaux ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; services de publication en ligne ; édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; publications électroniques (non téléchargeables).