Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIANCE
NORAUTO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1615435
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2000
ALIANCE de NORAUTO

Présentation de la marque ALIANCE

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) NORAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORAUTO domicilié(e) Rue du Fort, Centre de Gros de LESQUIN, 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS (Nord) - France.

La marque ALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIANCE est expirée depuis le 11 septembre 2000.

NORAUTO a également déposé les autres marques suivantes : SERVICENTRE NORAUTO , SERVICENTRE NORAUTO TOUT POUR L'EQUIPEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA VOITURE , (Marque figurative) , ALLIUM , LULABIRD , NORAUTO 3000 , NORAUTO , NORAUTO , OPTIMA , LES JOURS BARJOTS


NORAUTO (Société Anonyme) - Rue du Fort, Centre de Gros de LESQUIN, 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 4 mai 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°158260 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 25 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154156 - Publication au BOPI 1993-01-25

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs mécanismes, parties et accessoires tels que ressorts amortisseurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, dispositifs antiéblouissants, appuie-tête pour sièges, sièges, antivols, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, porte-bagages, boudins de bandages de roues, barres de torsion, bouchons de radiateurs, capotes, capots de moteurs, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, châssis, clous pour pneus, essuie-glace, freins, circuits hydrauliques, indicateurs de direction, moyeux de roues, pare-brise, vitres, pneumatiques, bandage et bandes de roulement pour le rechapage des pneus, pompes à air, attelages de remorques, remorques, ressorts de suspension, rétroviseurs, roues, ceintures de sécurité pour sièges;parties et accessoires pour véhicules terrestres tels que ventilateurs pour moteurs, accouplements, boîtes de vitesses, économiseurs de carburant pour moteurs, chaînes motrices, chaînes de commande, convertisseurs de couple, courroies pour moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs, démultiplicateurs, pots d'échappement, moteurs électriques, embrayages, engrenages, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins, dispositif antipollution, mécanismes de propulstion et de transmission, radiateurs de refroidissement pour moteurs, roues libres; parties et accessoires pour automobiles tels que amortisseurs, capots, carrosseries, chaînes, châssis, cylindres, démarreurs, indicateurs de direction, pare-chocs, valves de bandages, volants, housses pour sièges

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.