Marque enregistrée - Marque en vigueur

N
NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4186848
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
N de NORAUTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque N

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORAUTO INTERNATIONAL domicilié(e) 511-589 Rue des Seringats - 59262 - Sainghin en Mélantois - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 554 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

NORAUTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STEEL TEX , N , DIAGNOSTIC ECOPERFORMANCE RETROUVEZ UN MOTEUR PLUS PERFORMANT ET MOINS POLLUANT NORAUTO , WAY SCRAL , L'ESSENTIEL DE L'AUTOMOBILE , MAXAUTO , CARTER , ECO REVISION NORAUTO , VERTIK , MENUIRES


NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 511-589 Rue des Seringats - 59262 - Sainghin en Mélantois - France - SIREN 443554217


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; matériel électrique à savoir fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits Cédéroms, disquettes, cassettes vidéo, disques compacts audio, cassettes audio ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; batteries pour véhicules ; câbles électriques ; casques de protection ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; piles électriques ; gants de protection contre les accidents ; visières anti-éblouissantes ; logiciels d'applications informatiques ; logiciels applicatifs pour terminaux électroniques ou informatiques, portables ou mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; outils de développement de logiciels ; logiciels permettant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, l'accès, la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à jour de données ; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites ou portails sur Internet ; logiciels de navigation d'exploitation ; logiciels de création de pages ou sites Web ; logiciels de messagerie instantanée ; logiciels de partage de fichiers ; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; logiciels pour télécommunications ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes ; équipement pour le traitement de l'information ;

Télécommunications ; communications par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; messagerie électronique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs ; communications au moyen de réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; communications téléphoniques, radiophoniques, électroniques par terminaux électroniques ou informatiques fixes ou mobiles ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur véhicule.