Déposée le 27 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMENDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TARTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOMENDO domicilié(e) 12 RUE GITON,44100 NANTES - 44100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMENDO domicilié(e) 12 RUE GITON,44100 NANTES - 44100 - France.
La marque TARTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMENDO SARL - 12 RUE GITON,44100 NANTES - 44100 - France
NOMENDO - 12 RUE GITON,44100 NANTES - 44100 - France
Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422816 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Pain fait de céréales préparés et recouverts. Vinaigre sauces condiments. Epices. Services juridiques. Mise à disposition de savoir faire. Concessions de licences.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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