Marque enregistrée - Marque en vigueur

YNCREA
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4246000
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
YNCREA de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque YNCREA

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YNCREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme. Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque YNCREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YNCREA arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , SYNOPSIS , GENEALOGY , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , id&co , ID&CO , REZEN , PHENOMEN


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK, Mme. Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 2 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710807 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Appareils et instruments de traitements de données informatiques ; bandes, cartes, cassettes, disquettes, cartouche et disque magnétiques ; interfaces informatiques ; livres électroniques ; logiciels enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; progiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques ; publications multimédias sous forme électronique ; serveurs de fichiers ; supports d'enregistrement et/ou de stockage de données ; systèmes de traitement, de mise à jour, d'émission, de réception, de transmission de signaux, de données, de sons, d'images, de vidéo par câbles, ondes hertzienne, satellites, fibres optiques, réseaux informatiques ;

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures ; affiches ; tracts ; prospectus ; publications ; almanachs ; albums ; cahiers, carnets, blocs (papeterie) ; calendriers ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; fournitures pour l'écriture ; enveloppes (papeterie) ; fournitures scolaires ; livres ; livrets ; manuels ; journaux, périodiques, publications, revues ; agendas ; stylos et crayons ;

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; conseils en management ; prévisions économiques ; recherche de parraineurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et de formation ; formation à distance ; formation interactive à distance et fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de congrès et de séminaires ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation et divertissements) ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; informations en matière d'éducation ; instruction ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services d'éducation, de formation, institutions et services d'enseignement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception (élaboration) et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de produits nouveaux ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; travaux d'ingénieurs ; service de traduction.