Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOSPIVIA
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4096088
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2024
HOSPIVIA de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque HOSPIVIA

Déposée le 5 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOSPIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme CHAUVET Belynda domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque HOSPIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPIVIA arrivera à expiration en date du 5 juin 2024.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK, Mme CHAUVET Belynda - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682529 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; albums ; almanachs ; périodiques ; revues (périodiques) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Publicité ; diffusion et publication d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; administration commerciale ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; établissement de relevés de comptes ; services de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; recherche de marché ; recherches pour affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites Web ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; agences d'informations commerciales ; investigations pour affaires ; travaux de bureau ; services de secrétariat ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de vente au détail de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques.

Assurances ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; contrats d'assurance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de courtage en assurances ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; consultation en matière financière ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, radiophoniques, télématiques, informatiques ; services téléphoniques ; services de communication multimédia ; messagerie vocale, messagerie électronique ; transmission de messages, de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Intranet et Extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches ;

Organisation de concours [éducation ou divertissement] ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; micro-édition ; édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes autres que publicitaires, d'illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; prêt de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.