Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVEOS
NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4084742
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2024
EVEOS de NOMEN INTERNATIONAL

Présentation de la marque EVEOS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMEN INTERNATIONAL domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 344 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque EVEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVEOS arrivera à expiration en date du 16 avril 2024.

NOMEN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE , MARKTEL , VECTIGAZ , ESCUREL , PHENOMEN , SENTIMENT , ORATORIO , WEBCHECK , COERYS , AIDA


NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 333344687


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques destinés au traitement de l'eau ; décolorants à usage industriel ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métallique non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-fort ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques pour le transport ; citernes métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; aérocondenseurs, agitateurs, condenseurs à air, dispositifs antipollution pour moteurs, machines d'aspiration à usage industriel, malaxeurs de béton, bétonnières de chantier, machines à faire le bitume, collecteurs de boue (machines), bouldozeurs, brosses (parties de machine), broyeurs d'ordures, cages de machines, capots (parties de machines), carters pour machines, tamiseurs de cendres (machines), dispositifs de commande de machines, compacteurs pour les détritus, compresseurs (machines), concasseurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), coupeuses (machines), installations de criblage, cribleurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, machines de drainage, régulateurs d'alimentation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines), séparateurs d'eau, pulvérisateurs pour eaux d'égouts, machines pour l'empaquetage, excavateurs, extracteurs (mines), machines à filtrer, filtres (parties de machines), filtres-presses, gazéificateurs, goudronneuses, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, malaxeurs, membranes de pompes, appareils pour la fabrication des eaux minérales, mixeurs, machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, installations centrales de nettoyage par le vide, pompes (parties de machines), pompes à vide (machines), pompes centrifuges, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs d'eau d'alimentation, robinets (parties de machines), séparateurs, stators, tamis (machines ou parties de machines), machines pour les travaux de terrassement, turbo-compresseurs, vannes (parties de machines) ;

Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et installations d'ozonisation, contacteurs, à savoir : dispositifs de mise en contact de l'ozone ou de l'air ozoné et du produit à traiter ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, installations de traitement de matières organiques, végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, la régénération de fluides et liquides industriels, appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et la régénération de l'eau, appareils et installations pour la filtration des liquides et de fluides ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention, bennes basculantes, camion-automobiles, véhicules-remorques ;

Conduites d'eau non métalliques, béton industriel destiné aux ouvrages de génie civil, aux canalisations d'adduction d'eau et aux réseaux d'assainissement ; verre isolant (construction), bâtiments non métalliques à savoir centrales électriques, centrales nucléaires, installations de pétrole, puits de forage, oléoducs, gazoducs, poteaux de lignes électriques non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques et notamment constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, bitume, ciment, chaux, ardoise, argile, armatures non métalliques pour la construction, ballast, bois de construction, briques, enduits, marbre, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toits non métalliques, volets non métalliques, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), caniveaux, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, pavés éclairants, liants pour l'entretien des routes, goudron, bandes goudronnées (construction), glissières non métalliques de sécurité pour routes, granulés de verre pour le marquage des routes, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, gravier, granulats ;

Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de renseignements d'affaires, services de direction et de consultation d'affaires, services de planification des affaires, services de recherche et d'études des affaires ; services d'études de marché ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire de compétitions sportives et artistiques ; organisation et direction de foires commerciales, relations publiques, comptabilité, facturation, expertises en affaires, bureaux de placement, vérification de comptes, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, relogement pour entreprises, rédaction de textes publicitaires, recherche de marchés, prévisions économiques, établissement de statistiques, gestion de fichiers informatiques, recrutement de personnel, analyse du prix de revient, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides ; services d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des conduites de distribution d'eau, services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de dépollution pluviale, d'ouvrages de protection contre les crues, services de rénovation des stations de pompage, aménagements apportés aux ouvrages existants en vue d'améliorer la sécurité et la qualité de l'alimentation en eau, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, services d'aménagements fonciers ; travaux de restauration et de réhabilitation des sites dégradés (nettoyage et reconstruction) ; services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ; services d'entretien et de maintenance de véhicules, d'avions, d'équipements des pistes aéroportuaires ; services d'entretien et de maintenance de stations-service, d'édifices, de bâtiments, de routes, d'équipements urbains ; services de réparation et de maintenance d'installations, d'appareils, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'appareils et d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de construction d'installations, de centres et d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres, d'installations, d'unités de recyclage, de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures ; services de nettoyage des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de réhabilitation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues ; services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matière utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau ; services de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement (stockage) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharge ; transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques, de composts et supports de culture ; lavage de véhicules ;

Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et d'ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures ; services de prévention des pollutions ; consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; analyses de sols, ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole.