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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE
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Artist by NOCIBÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artist by NOCIBÉ
NOCIBE FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4054151
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
Artist by NOCIBÉ de NOCIBE FRANCE

Présentation de la marque Artist by NOCIBÉ

Déposée le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Artist by NOCIBÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE domicilié(e) 2 Rue de Ticleni - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 872 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque Artist by NOCIBÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artist by NOCIBÉ est expirée depuis le 12 décembre 2023.

NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PALETTE STAR , LA BEAUTE LIBEREE , BEAUTY SHOP , INSTITUT LE COCON , DES SOINS A LA CARTE , CARNET DE BEAUTE , CARNET DE BEAUTE , DES SOINS A LA CARTE , LES ATELIERS DE TOUTES LES BEAUTES , (Marque figurative)


NOCIBE FRANCE, société par actions simplifiée - 2 Rue de Ticleni - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 388872566


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 17 juillet 2014 - Retrait partiel n°627352 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17

Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits cosmétiques à savoir : produits de maquillage et de démaquillage ; masques de beauté ; fonds de teint ; produits destinés à être appliqués sur les lèvres ; produits pour les soins et le maquillage des ongles ; poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l'hygiène corporelle et autres poudres ; savons de toilette, savons déodorants et autres savons ; produits pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gels et autres préparations) ; soin du corps et du visage ; crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau ; produits solaires à usage cosmétique ; produits de bronzage sans soleil ; à l'exclusion de tous produits capillaires.