Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DES FORTIS
NOBLE HOLDING B.V (B.V)

Numéro de dépôt :
4351105
Date de dépôt :
01/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2027
CHATEAU DES FORTIS de NOBLE HOLDING B.V (B.V

Présentation de la marque CHATEAU DES FORTIS

Déposée le 1 avril 2017 par la société NOBLE HOLDING B.V (B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DES FORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société NOBLE HOLDING B.V (B.V domicilié(e) 20 ARISTOTELESSTRAAT - 3076 - ROTTERDAM - Pays-Bas et immatriculée sous le numéro RCS 242 493 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, noble holding b.v, Mme POOL Mildred domicilié(e) Aristotelesstraat 20 - 3076 - BDP ROTTERDAM - Pays-Bas.

La marque CHATEAU DES FORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES FORTIS arrivera à expiration en date du 1 avril 2027.


NOBLE HOLDING B.V (B.V) - 20 ARISTOTELESSTRAAT - 3076 - ROTTERDAM - Pays-Bas - SIREN 242493750


noble holding b.v, Mme POOL Mildred - Aristotelesstraat 20 - 3076 - BDP ROTTERDAM - Pays-Bas


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.