Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE FRENCH RIVIERA
NICE MATIN, SCIC à forme anonyme

Numéro de dépôt :
4138117
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
THE FRENCH RIVIERA de NICE MATIN

Présentation de la marque THE FRENCH RIVIERA

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par NICE MATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE FRENCH RIVIERA »

Le déposant est NICE MATIN, SCIC à forme anonyme domicilié(e) 40 Rue Gioffredo - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier de Baecque domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NICE MATIN a également déposé les autres marques suivantes : CORSE MATIN , VAR MATIN , les Jeudis de l'actu , NICE MATIN , THE FRENCH RIVIERA , MONACO MATIN


NICE MATIN, SCIC à forme anonyme - 40 Rue Gioffredo - 06000 - Nice - France


M. Olivier de Baecque - 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673804 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Cosmétiques ; produits de maquillage, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, laits de toilette, lait d'amande à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour la peau, masques de beauté, lotions à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; crayons à usage cosmétique, fards, rouge à lèvres, mascara ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes ; ouate à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de toilette ; savons, savonnettes ; sels pour le bain non à usage médical ; talc pour la toilette ; produits antisolaires et préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de parfumerie, parfums, extraits de parfum, bases pour parfums de fleurs, extraits de fleurs (parfumerie), eaux de senteur, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande ; huiles essentielles, huiles essentielles de fruits, huiles essentielles de fleurs, huiles à usage cosmétique, huiles de toilettes, huiles pour la parfumerie ; lotions pour les cheveux, lotions capillaires, shampooing ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour les ongles et le soin des ongles ; dépilatoires, produits épilatoires ; produits de rasage ; cire à épiler ; pots-pourris odorants ; bois odorants, essences de bois ; encens ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; tondeuses (instruments à main) ;

Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone ; antennes ; antenne-relais ; satellites de télécommunications ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; logiciels, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil, à un réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques ; moteurs de recherche (logiciels) pour ordinateurs ; logiciels utilisés pour la recherche par le biais de requêtes musicales, vocales, sonores et textuelles ; logiciels pour la suggestion de titres musicaux à partir de la bibliothèque musicale connue ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, modems ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; logiciels ou matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de télécommunications permettant d'écouter de la musique téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; Téléviseurs ; Publications électroniques (téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; piles électriques ; serveurs informatiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; agendas électroniques ; appareils de traitement de données ; interfaces d'ordinateur ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; publications électroniques téléchargeables ; serveurs pour l'hébergement de sites Web ; logiciels pour la reconnaissance musicale ; bases de données pour fichiers musicaux enregistrés ; papier peint électronique ou autres images graphiques fournis par téléphone ou téléphone mobile ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ; pierres précieuses, pierres fines, perles, joaillerie, bijouterie ; articles de bijouterie à savoir colliers, chaînes, médailles, médaillons, parures, bracelets, boucles d'oreilles, anneaux, broches, bagues ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; montres ; porte-clefs de fantaisie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; statues, statuettes, figurines et objets d'art en métaux précieux ; bougeoirs, candélabres (chandeliers) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes, bonbonnières en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; ressorts ou verres de montre ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces, miroirs ; cadres ; buffets ; canapés ; bureaux (meubles) ; commodes ; armoires ; tables ; objets d'art en bois, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; flacons de parfums et d'eaux de toilette ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tapis de billard ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants de toilette ; linge de maison ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaire ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de toilette en matières textiles ; stores en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées ; tricots (tissus) ; velours ; couvertures de lit et de table ;

Vêtements (habillement) ; caleçons, shorts (habillement), bermudas (habillement), tee-shirts (habillement), sweat-shirts (habillement), maillots, chemises, chemisettes, tricots (vêtements), pull-overs, gilets, chandails, vestes, pardessus, gabardines (vêtements), parkas, imperméables, manteaux, blouses, robes, jupes, costumes, pantalons, combinaisons (vêtements), salopettes ; vêtements confectionnés ; vêtements de sport autres que de plongée, combinaisons (vêtements), survêtements (habillement) ; vêtements de gymnastique ; costumes de plage ; costumes, maillots, caleçons, peignoirs, bonnets ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; lingerie de corps, body (justaucorps), sous-vêtements, slips, culottes, soutiens-gorge, jupons, combinaisons (sous-vêtements), chaussettes, collants, bas, guêtres, jambières ; chapellerie, bonneterie, casquettes, visières (chapellerie), capuchons (vêtements), chapeaux, bonnets ; couvre-oreilles (habillement), bérets, barrettes (bonnets), coiffures (chapellerie) ; châles, écharpes, cache-col, cols, foulards, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), mitaines ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers, bottes, bottines ; chaussons, pantoufles ; chaussures de sport, souliers de gymnastique ; chaussures de plage, souliers et sandales de bain ; sandales, espadrilles, sabots (chaussures) ; antidérapants pour chaussures ; semelles, semelles intérieures ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir ; vêtements en papier et/ou en carton ; uniformes ; costumes de spectacle, de mascarade, de théâtre, de cinéma ; fourrures (vêtements) ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir ; armes, gants et masques d'escrime ; balançoires, balles et ballons de jeu, bicyclettes fixes d"entrainement, tables et queues de billard, billes pour jeux, cannes à pêches ; clubs et gants de golf ; appareils de culture physique et de culturisme, tables pour football de salon, gants de base-ball, de boxe ; hameçons ; crosses de hockey ; lignes pour la pêche, patins à glace, patins à roulettes, attirail de pêche, piscines, planches à roulettes, planches à voile ou pour le surf ; raquettes de tennis ; raquette à neige ; skis ; skis nautiques ; rembourrages de protection ; tables pour le tennis de table, trottinettes ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noel en matières synthétiques ; trottinettes ; maquette (jouets) ; figurines (jouets) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.