Déposée le 26 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Systems domicilié(e) 34, Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque TIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER Systems, société anonyme - 34, Boulevard de Valmy - 42328 - ROANNE - France - SIREN 379706344
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; appareils de communication, en particulier entre véhicules militaires ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules ; dispositifs (appareils et instruments optiques) de reconnaissance de véhicules amis-ennemis à l'aide de systèmes optiques permettant de les distinguer ; dispositifs (programmes informatiques) d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules regroupant les échanges et les transferts de données ; dispositif à savoir, logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules.
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