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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXTEAM GROUP
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NEXTEAM GROUP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEXTEAM GROUP
NEXTEAM GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4172512
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2025
NEXTEAM GROUP de NEXTEAM GROUP

Présentation de la marque NEXTEAM GROUP

Déposée le 9 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXTEAM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NEXTEAM GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXTEAM GROUP domicilié(e) 34 avenue Condorcet - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 752 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Mme POURTAU Dominique domicilié(e) Central Parc 2, 9 avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque NEXTEAM GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXTEAM GROUP arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.


NEXTEAM GROUP, Société par actions simplifiée - 34 avenue Condorcet - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 793752692


FIDAL, Société d'Avocats, Mme POURTAU Dominique - Central Parc 2, 9 avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 15 mars 2016 - Concession de licence n°665002 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 13 octobre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°709470 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13

Avions et aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs ; transporteurs aériens et leurs parties constitutives, telles que fuselage et tronçons de fuselage, portes, voilure ; sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ;

Entretien ; réparation et maintenance d'aéronefs ; services d'installation d'aéronefs ; services d'assemblage d'aéronefs ; informations en matière de construction d'aéronefs ; supervision (direction) de travaux de construction d'aéronefs ;

Recherche scientifique et industrielle, recherches et développement de nouveaux produits dans le secteur aéronautique et spatial ; recherches en mécanique dans le secteur aéronautique et spatial ; recherches techniques dans le secteur aéronautique et spatial ; ingénierie ; étude de projets techniques en ingénierie mécanique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; consultations professionnelles et établissement de plans pour la construction dans le secteur aéronautique et spatial ; réalisation (conception) d'aéronefs ; réalisation (conception) d'outillages ; réalisation (conception) de machines d'assemblage et de machines spéciales pour l'aéronautique et le spatial ; essais de matériaux ; services d'ingénierie informatique ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.