Déposée le 13 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXANS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « G GORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXANS FRANCE domicilié(e) 4/10 rue Mozart - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 593 230 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque G GORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXANS FRANCE, société par actions simplifiée - 4/10 rue Mozart - 92110 - CLICHY - France - SIREN 428593230
CABINET BRUNO LHERMET - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272232 - Publication au BOPI 1999-02-17
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229175 - Publication au BOPI 2002-10-11
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521419 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506275 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Câbles électriques et téléphoniques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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