Marque enregistrée - Marque en vigueur

K-Trap
NEWTON'S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3660705
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2019
K-Trap de NEWTON\'S

Présentation de la marque K-Trap

Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWTON'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K-Trap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWTON'S domicilié(e) Chemin du Milieu 84300 CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 180 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque K-Trap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-Trap arrivera à expiration en date du 29 juin 2019.

NEWTON'S a également déposé les autres marques suivantes : Water Trap


NEWTON'S, Société par actions simplifiée - Chemin du Milieu 84300 CAVAILLON - France - SIREN 449180637


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714710 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Produits chimiques déshydratants, produits chimiques pour la captation et l'élimination de l'eau des solvants, des hydrocarbures et des gaz, produits chimiques pour l'élimination des traces acides et de l'acidité des solvants, des hydrocarbures et des gaz, produits chimiques pour le séchage des solvants, des hydrocarbures et des gaz. ;

Appareils et dispositifs pour la captation et l'élimination de l'eau des solvants, des hydrocarbures et des gaz, appareils et dispositifs pour l'élimination des traces acides et de l'acidité des solvants, des hydrocarbures et des gaz, appareils et dispositifs de séchage des solvants, des hydrocarbures et des gaz. ;

Ingénierie et étude de projets techniques en relation avec le séchage des solvants, des hydrocarbures et des gaz et en relation avec l'élimination des traces acides et de l'acidité des solvants, des hydrocarbures et des gaz, établissement de plans et conseils pour la construction d'appareils et dispositifs pour la captation et l'élimination de l'eau des solvants, des hydrocarbures et des gaz, pour la construction d'appareils et de dispositifs pour l'élimination des traces acides et de l'acidité des solvants, des hydrocarbures et des gaz, et pour le constructions d'appareils et de dispositifs de séchage des solvants, des hydrocarbures et des gaz.