Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANOTE
NEW-DIET SA

Numéro de dépôt :
96627561
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque LA PANOTE

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) NEW-DIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PANOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEW-DIET domicilié(e) 26-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW-DIET SA - France.

La marque LA PANOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANOTE est expirée depuis le 28 mai 2006.

NEW-DIET a également déposé les autres marques suivantes : SPID'UP , POL SELECTION , FARIPLUM , VIT'ALIZE , LEVURE A+ , SOUP'PLUS , LECIDINE , CROCFINE , FORTIDINE , DIABISSIMA


NEW-DIET SA - 26-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 332663459


NEW-DIET SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.