HOCHE P.E.A. PLAN D'EPARGNE D'ACTIONS
Présentation de la marque HOCHE P.E.A. PLAN D'EPARGNE D'ACTIONS
Déposée le 4 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Neuflize Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOCHE P.E.A. PLAN D'EPARGNE D'ACTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOCHE P.E.A. PLAN D'EPARGNE D'ACTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOCHE P.E.A. PLAN D'EPARGNE D'ACTIONS est expirée depuis le 4 septembre 2022.
Neuflize Vie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 août 2002 n°2225862 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 3 mars 2005 - Changement de dénomination n°408644 - Publication au BOPI 2005-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509329 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14