Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TARTINOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque TARTINOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Viande et préparations à base de viande ; volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes ; jambon, saucisson, saucisses, salaisons. Abats, boudin (charcuterie) ; pâtés de foie. Poisson et préparations à base de chair de poisson. Mousses de poisson. Fruits de mer (non vivants) et tous autres produits de la mer (non vivants). Conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer. Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fromage. OEufs, lait et produits laitiers ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; huiles et graisses comestibles. Boissons lactées où le lait prédomine ; mousses lactées ; conserves et préparations culinaires à base de viande et extraits de viande ;
Cacao, poudre de cacao, produits cacaotés. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël , nappages comestibles au chocolat. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services de promotion de ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations commerciales par le biais de sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; Organisation et réalisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en rapport avec la commercialisation de produits alimentaires ; relations publiques ; Présentation de produits de charcuterie et autres produits à base de viande , de produits de poisson, de produits laitiers et de fromages sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ; services de bars, de cafés, de cafétérias.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TARTINOMIE"
