Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCRAP COOKING PARTY
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4195785
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
SCRAP COOKING PARTY de NEPTUNE

Présentation de la marque SCRAP COOKING PARTY

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCRAP COOKING PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 14 rue Pierre et Marie Curie, ZA La Haute Limougère - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 308 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque SCRAP COOKING PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAP COOKING PARTY arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 14 rue Pierre et Marie Curie, ZA La Haute Limougère - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 801308925


INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803726 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Papeterie ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; adhésifs pour la papeterie, décalcomanies, colles pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; instruments d'écriture ; pinceaux, brosses, à savoir pinceaux et brosses pour la peinture et l'écriture ; encres, à savoir encres pour l'écriture et le dessin ; caractères d'imprimerie ; tampons pour cachets, écussons en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; revues (périodiques) dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; livres, à savoir livres de recettes et livres dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; brochures, catalogues, imprimés, impressions, prospectus, publications, dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; calendriers ; cartes postales, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), cartes de souhaits ; papier calque, calques,transparents (papeterie) ; emporte-pièce (articles de bureau), à savoir cutters ; instruments de dessin ; matériaux à modeler, pâte à modeler pour la papeterie ; patrons pour la couture ; plans, représentations graphiques, images, clichés ; pochoirs ; nappes en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier ; étiquettes en papier ; papier d'emballage, papier d'emballage pour la nourriture, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes ; figurines (statuettes) en papier mâché ; catalogues de vente par correspondance ;

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie, à savoir moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons, vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), à savoir récipients en verre pour la cuisine et la pâtisserie ; verres (récipients) ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte (couteau de boulanger) pour la pâtisserie ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; planches à découper pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie ;

Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; services en ligne de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie, disponibles par le biais d'un accès public ou privé à des réseaux de communication mondiaux de type Internet ou Intranet ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la cuisine de la pâtisserie ou la confiserie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; démonstration de produits, d'ustensiles et instruments pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; diffusion (distribution) d'échantillons dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché, expertises en affaires, dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; présentation de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie sur tout moyen de communication pour la vente au détail.