Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3422008
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/04/2026
Marque figurative de NEOLAIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOLAIT domicilié(e) Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422008.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : NEORAZINE , MIXOLIGO , VITALYT , MINERAZOT , AZOBLOC , NUXAZOTE , NEOBREED , RABBIOSE , PHOSPHICO , NEORANTEL


NEOLAIT, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Moulins - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 496680299


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615255 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; composts, engrais, terreaux, humus, terres végétales, terres pour cultures ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; préparations pour la croissance et la régulation de la croissance des plantes. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; produits alimentaires pour animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.