Déposée le 28 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECODIS domicilié(e) 151 RUE de la potennerie - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 259 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEODIS, M. LELONG THIERRY domicilié(e) 151 RUE de la potennerie - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque ECODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECODIS, SARL - 151 RUE de la potennerie - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 538259029
NEODIS, M. LELONG THIERRY - 151 RUE de la potennerie - 59100 - ROUBAIX - France
Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494113 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 23 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566009 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-23
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683594 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).
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