Marque renouvelée - Marque en vigueur

NBA
NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
95591900
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2025

Présentation de la marque NBA

Déposée le 11 octobre 1995 par la société NBA PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société NBA PROPERTIES domicilié(e) Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NBA arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.

NBA PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS MAVERICKS , NATIONAL BASKETBALL ASSOCIATION , M DALLAS MAVERICKS , LOS ANGELES CLIPPERS , HOUSTON ROCKETS , SAN ANTONIO SPURS , NEW JERSEY NETS , BOSTON CELTICS , NBA INTERNATIONAL , P PACERS


NBA PROPERTIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - Olympic Tower, 645 Fifth Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292679 - Publication au BOPI 2005-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2598976 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-06

Publications et imprimés; clichés; décalcomanies; timbres commémoratifsd'événements et de personnages du basket-ball; cartes commémoratives d'événements et de personnages du basket-ball; cartes postales; carnets; blocs-notes; stylos à billes; crayons; classeurs à trois anneaux; chemises pour documents; blocs-notes à reliure métallique; cahiers; affiches; calendriers; autocollants (articles de papeterie), autocollants pour pare-chocs de véhicules; couvertures de livres; papier d'emballage; livres, livres de référence, guides et ouvrages statistiques concernant le basket-ball; revues (périodiques); revues (périodiques) consacrées au basket-ball; programmes commémoratifs de compétitions de basket-ball; banderoles, drapeaux et fanions en papier; garde-notes; feuilles (papeterie) pour statistiques concernant le basket-ball; bulletins et brochures d'information à distribuer aux médias; porte-affiches en papier ou en carton; albums; almanachs; billets (tickets); dossiers (papeterie); étiquettes (non en tissu). Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à bandoulières, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs à provisions, cartables, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, porte-documents, mallettes, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, portefeuilles, porte-cartes, trousses de voyage, parapluies, parasols, parapluies de golf, étuis pour clés, cannes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.