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Marques déposées par NAVAILLES Francis
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DES SIEGES BIEN PENSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES SIEGES BIEN PENSES
NAVAILLES Francis
NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
95581621
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque DES SIEGES BIEN PENSES

Déposée le 18 juillet 1995 par NAVAILLES Francis et NAVAILLES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DES SIEGES BIEN PENSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Les déposants sont NAVAILLES Francis, domicilié(e) Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France et NAVAILLES Claude, domicilié(e) Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis NAVAILLES Monsieur Claude NAVAILLES - France.

La marque DES SIEGES BIEN PENSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES SIEGES BIEN PENSES est expirée depuis le 18 juillet 2005.

NAVAILLES Francis a également déposé les autres marques suivantes : ZINIA , PERFORMER , LES VALEURS PARTAGEES , VARI-LIGHT , ARENA , SKY , NAVAILLES , PASEO , ARIA , VICTOR


NAVAILLES Francis - Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France

NAVAILLES Claude - Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France


Monsieur Francis NAVAILLES Monsieur Claude NAVAILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés principalement aux équipements de bureaux, collectivités, hospitalier, mobilier meublant, transport et lieux publics et d'une manière générale sièges et parties constitutives de sièges pour tous usages

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.