Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOT GUILTY
NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4422994
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
NOT GUILTY de NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL

Présentation de la marque NOT GUILTY

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOT GUILTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL domicilié(e) 7 Boulevard de France - B - 1420 - BRAINE L`ALLEUD - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMark Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NOT GUILTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT GUILTY arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.


NATURE & INNOVATION INTERNATIONAL - 7 Boulevard de France - B - 1420 - BRAINE L`ALLEUD - Belgique


TMark Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 7 décembre 2018 - Renonciation partielle n°742312 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers (à l`exception des laits 1er âge et les laits infantiles) ; boissons lactées où le lait prédomine (à l`exception des laits 1er âge et les laits infantiles) ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; chips ; en-cas à base de fruits, fruits confits ; compotes de fruits ; marmelades ; pulpes de fruits ; fruits compotés ; gelées de fruits ; zestes de fruits ; tranches de fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; boissons lactées végétales ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; noix de coco séchées ; noix préparées ; amandes préparées ; graines préparées ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; biscuits ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements ; en-cas à base de riz ; crackers ; rice crackers ; muesli ; pâtes de fruits [confiserie] ; barres céréalières notamment composées de muesli et aromatisées au chocolat et/ou aux fruits ; barres céréalières hyperprotéinées ; pâtes alimentaires ;

Boissons de fruits ; jus de fruits ; jus de légumes [boissons] ; eaux minérales ; eaux plates ; eaux gazeuses ou gazéifiées ; eaux de source ; eaux aromatisées ; eaux traitées, ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; concentrés pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; jus de fruits mixés ; boissons frappées au jus de fruits ; boissons aromatisées aux fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de soja autres que succédanés du lait ; boissons maltées sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons énergisantes ; lait d'amandes (boissons) ;

Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, cantines, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars.