Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAGRANDELICE
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
3359606
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/05/2015
FLAGRANDELICE de NATIVEL PATRICK

Présentation de la marque FLAGRANDELICE

Déposée le 18 mai 2005 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FLAGRANDELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est NATIVEL PATRICK domicilié(e) 9 rue de la Duquenière,59170 CROIX - 59170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL Patrick domicilié(e) 9 rue de la Duquenière,59170 CROIX - 59170 - France.

La marque FLAGRANDELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAGRANDELICE est expirée depuis le 18 mai 2015.

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : COFFRET COURTOISIE , CROIX DES LOUPS , JEAN REVE , LA COMPAGNIE GENERALE DES VINS , FATAL


NATIVEL PATRICK - 9 rue de la Duquenière,59170 CROIX - 59170 - France


NATIVEL Patrick - 9 rue de la Duquenière,59170 CROIX - 59170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuteries, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches? pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.