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Marques déposées par NATIVEL Patrick
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CHARLES DE VILMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE VILMONT
NATIVEL Patrick

Numéro de dépôt :
97711851
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque CHARLES DE VILMONT

Déposée le 31 décembre 1997 par NATIVEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DE VILMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est NATIVEL Patrick, domicilié(e) Résidence Beaulieu, 559 Av de la république, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL Patrick - France.

La marque CHARLES DE VILMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE VILMONT est expirée depuis le 31 décembre 2007.

NATIVEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


NATIVEL Patrick - Résidence Beaulieu, 559 Av de la république, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France


NATIVEL Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Cafés - thés, cacao, sucres, riz, tapioca, succédanés de café, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse Moutardes, vinaigre, épices sauces Boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.