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Marques déposées par NATIVEL Patrick
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BEAUCHATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUCHATEAU
NATIVEL Patrick

Numéro de dépôt :
3203916
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
14/01/2013
BEAUCHATEAU de NATIVEL Patrick

Présentation de la marque BEAUCHATEAU

Déposée le 14 janvier 2003 par NATIVEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « BEAUCHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est NATIVEL Patrick domicilié(e) Poste restante,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK domicilié(e) Poste restante,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.

La marque BEAUCHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUCHATEAU est expirée depuis le 14 janvier 2013.


NATIVEL Patrick - Poste restante,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France


NATIVEL PATRICK - Poste restante,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 23 juin 2003 - retrait partiel n°372420 - Publication au BOPI 2003-06-23

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons non alcooliques. Boissons de fruit et de jus de fruit. Apéritifs et cocktails sans alcool. Vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.