Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL DU SOCIAL ET DU CULTUREL
Association Nationale de Recherche et d'Action Solidaire (ANRAS), Association

Numéro de dépôt :
4352877
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2027
FESTIVAL DU SOCIAL ET DU CULTUREL de Nationale de Recherche et d\'Action Solidaire (ANRAS

Présentation de la marque FESTIVAL DU SOCIAL ET DU CULTUREL

Déposée le 7 avril 2017 par l'association loi 1901 Nationale de Recherche et d'Action Solidaire (ANRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FESTIVAL DU SOCIAL ET DU CULTUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale de Recherche et d'Action Solidaire (ANRAS domicilié(e) Siège social – 3, Chemin du Chêne Vert - 31130 - FLOURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andrés ATENZA, DIRECTEUR GÉNÉRAL, ANRAS domicilié(e) SIÈGE SOCIAL 3 CHEMIN DU CHÊNE VERT - 31130 - FLOURENS - France.

La marque FESTIVAL DU SOCIAL ET DU CULTUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DU SOCIAL ET DU CULTUREL arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.


Association Nationale de Recherche et d'Action Solidaire (ANRAS), Association - Siège social – 3, Chemin du Chêne Vert - 31130 - FLOURENS - France


Andrés ATENZA, DIRECTEUR GÉNÉRAL, ANRAS - SIÈGE SOCIAL 3 CHEMIN DU CHÊNE VERT - 31130 - FLOURENS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Organisation et conduite de conférences – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs divertissement.