VERSA-TL
Présentation de la marque VERSA-TL
Déposée le 21 septembre 1990 par la société Akzo Nobel Functional Chemicals LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSA-TL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VERSA-TL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERSA-TL arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.
Akzo Nobel Functional Chemicals LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181438 - Publication au BOPI 2000-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441662 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 12 avril 2011 - Transmissiontotale de propriété n°546864 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546863 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546862 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760348 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24