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Marques déposées par Nathalie VASSON
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CANI BALLE ACCESSOIRES CHAT / CHIEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANI BALLE ACCESSOIRES CHAT / CHIEN
Nathalie VASSON

Numéro de dépôt :
4388944
Date de dépôt :
16/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2027
CANI BALLE ACCESSOIRES CHAT / CHIEN de Nathalie VASSON

Présentation de la marque CANI BALLE ACCESSOIRES CHAT / CHIEN

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2017 par Nathalie VASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANI BALLE ACCESSOIRES CHAT / CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Nathalie VASSON domicilié(e) 8 chemin de la Demi-Lune - 03800 - SAULZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANI'BALLE, Nathalie VASSON domicilié(e) 8 Chemin de la Demi-Lune - 03800 - SAULZET - France.

La marque CANI BALLE ACCESSOIRES CHAT / CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI BALLE ACCESSOIRES CHAT / CHIEN arrivera à expiration en date du 16 septembre 2027.


Nathalie VASSON - 8 chemin de la Demi-Lune - 03800 - SAULZET - France


CANI'BALLE, Nathalie VASSON - 8 Chemin de la Demi-Lune - 03800 - SAULZET - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Produits de toilettage pour animaux ;

Sellerie, cuir, couverture pour animaux.