Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Romaine THEATRE ANTIQUE VAISON LA ROMAINE FRANCE
Madame NATALIE MICHAUD

Numéro de dépôt :
4423220
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
La Romaine THEATRE ANTIQUE VAISON LA ROMAINE FRANCE de NATALIE MICHAUD

Présentation de la marque La Romaine THEATRE ANTIQUE VAISON LA ROMAINE FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par madame NATALIE MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Romaine THEATRE ANTIQUE VAISON LA ROMAINE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame NATALIE MICHAUD domicilié(e) 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE, Madame NATALIE MICHAUD domicilié(e) 85 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

La marque La Romaine THEATRE ANTIQUE VAISON LA ROMAINE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Romaine THEATRE ANTIQUE VAISON LA ROMAINE FRANCE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.


Madame NATALIE MICHAUD - 95 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


SOCIETE COOPERATIVE LA ROMAINE, Madame NATALIE MICHAUD - 85 CHEMIN DE SAUMELONGUE - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744853 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

VINS BENEFICIANT DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE "COTES DU RHÔNE" OU "CÔTES DU RHÔNE VILLAGES" : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.