Déposée le 17 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VILAMOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque VILAMOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARBONNE ACCESSOIRES, Société Anonyme - Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 307650705
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Inscription le 17 octobre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°332913 - Publication au BOPI 2001-10-17
Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410494 - Publication au BOPI 2005-04-11
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2010 n°2455469 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-18
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Autocaravanes, caravanes, remorques, attelages de caravanes pour véhicules. Service de location d'autocaravanes, de caravanes, de remorques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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